Marque expirée - Marque en non vigueur

EMPIRES
SANTARELLI VALÉRIE

Numéro de dépôt :
3385555
Date de dépôt :
06/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2015
EMPIRES de SANTARELLI VALÉRIE

Présentation de la marque EMPIRES

Déposée le 6 octobre 2005 par SANTARELLI VALÉRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPIRES »

Le déposant est SANTARELLI VALÉRIE domicilié(e) LA LUCIOLA – RÉSIDENCE DES ÎLES,20000 AJACCIO - 20000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI VALÉRIE domicilié(e) LA LUCIOLA – RÉSIDENCE DES ÎLES,20000 AJACCIO - 20000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPIRES est expirée depuis le 6 octobre 2015.

SANTARELLI VALÉRIE a également déposé les autres marques suivantes : style empire


SANTARELLI VALÉRIE - LA LUCIOLA – RÉSIDENCE DES ÎLES,20000 AJACCIO - 20000 - France


SANTARELLI VALÉRIE - LA LUCIOLA – RÉSIDENCE DES ÎLES,20000 AJACCIO - 20000 - France


Inscription le 1 février 2006 - retrait partiel n°427524 - Publication au BOPI 2006-02-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Articles de papeterie, papier carton, boîtes en carton ou en papier. Instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelle, patrons pour la couture, dessins. Tissus – couvertures de lit et de table – tissus à usage textile – linge de lit – linge de maison – linge de table non en papier – linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, sous vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.